Déclaration CNIL
Le site www.software-domain.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° 1089257

Conception
La création graphique a été élaborée par Software-Domain.
Software-Domain, spécialiste de la création de site Internet à Nantes (Pays de la Loire), de développement d'application web  et de boutique en ligne avec paiement sécurisé.
L'hébergement ASP.net  de ce site Internet s'effectue sur les serveurs de Software-Domain dans ses locaux d'Orvault (à proximité de Nantes) et est basé sur la technologie Microsoft Windows Server.info@software-domain.com

Logiciel
Notre site a été réalisé avec Only-Online, solution de gestion de contenu  (CMS) dont l’éditeur est également Software Domain. La technologie utilisée est l’ASP.net / SQL Server.

Selon la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant et de la possibilité de les faire modifier ou supprimer. Pour cela, vous pouvez envoyer un courrier à l’une des deux adresses suivantes :
info@software-domain.com
Software Domain – 7, rue Louis-Blériot – 44700 ORVAULT

Droits d'auteur et copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents en téléchargement et les représentations iconographiques ou photographiques.
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